Règlement intérieur

Siège social : 5 rue Peree 75003 Paris

Dojo (cours de Judo et de Jiu-jitsu) rue Michel Le Comte 75003 Paris.

REGLEMENT INTERIEUR

Mis à jour le 12.11.2022

Préambule

L’adhésion au club, comme à toute association loi de 1901, donne aux membres du club un certain nombre de droits en même temps qu’elle impose un certain nombre de devoirs. Il ne s’agit pas d’une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas être question de pouvoir assimiler la relation entre un club et un adhérent à un rapport entre un prestataire et son client. L’adhésion, renforcée par le paiement d’une cotisation annuelle incluant celui de la licence fédérale, est un acte volontaire qui ne peut être assimilé à celui de l’achat d’une prestation tarifiée.

L’inscription au club vaut acceptation pleine et entière du présent règlement et l’adhérent s’engage à le respecter.

Le présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de la Fédération Française de Judo et Disciplines Associées.

Article 1 – Dispositions générales

Toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres du SANKUNO YAWARATORI. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club et de chacun de ses membres en particulier.

Le présent règlement est en accord avec les statuts du SANKUNO YAWARATORI et a pour but de fixer divers points pour la bonne marche du club qui ne sont pas détaillés par les statuts.

Le présent règlement ainsi que les garanties offertes par la licence assurance FFJudo sont diffusés sur le site Internet de l’Association SANKUNO YAWARATORI.

Ce règlement peut être mis à jour par le Bureau de l’association SANKUNO YAWARATORI et par le Directeur Technique. Son interprétation relève du seul pouvoir du Bureau. Il peut être modifié durant la saison sportive en fonction des évolutions du règlement sportif FFJudo et des évènements liés au fonctionnement de l’association SANKUNO YAWARATORI.

La qualité de membre est subordonnée au respect des conditions d’adhésion mentionnées dans le présent règlement intérieur. Le simple fait de ne plus remplir ces conditions constitue une cause de perte automatique de la qualité de membre.

Aucun membre n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant l’association vis-à-vis des tiers ou intervenir auprès des collectivités territoriales ou auprès des membres actifs.

Seul le Bureau et le Directeur Technique sont habilités à représenter l’association SANKUNO YAWARATORI.

Article 2 – Licence et cotisation

Un dossier d’inscription complet doit être composé obligatoirement des éléments suivants :

Fiche d’inscription

La fiche d’inscription de la saison en cours doit être dûment complétée et signée par l’adhérent et devra être remise représentant du club le premier jour de l’activité. Tout changement des informations mentionnées sur cette fiche doit faire l’objet d’un signalement au Bureau du SANKUNO YAWARATORI. La signature de la fiche de d’inscription implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur par le licencié et par son représentant légal s’il est mineur.

Certificat médical ou QS-SPORT

Attention : le QS-Sport complété n’a pas à être présenté, ni communiqué (secret médical). Il doit être conservé au sein de la sphère privée.

POUR LES MINEURS :

Il n’est désormais plus nécessaire, pour les mineurs, de produire un certificat médical pour l’obtention ou le renouvellement d’une licence dans une fédération sportive ou pour l’inscription à une compétition sportive organisée par une fédération. En pratique :

  • –  Une attestation remplace le certificat médical. Cette attestation doit être signée des personnes exerçant l’autorité parentale précisant que chacune des rubriques du questionnaire de santé a donné lieu à une réponse négative ;
  • –  Sauf dans le cas où les réponses ne sont pas toutes négatives, un certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée datant de moins de six mois devra être produit. POUR LES MAJEURS :
  1. 1-  La première année de pratique ou de reprise, l’adhérent doit fournir un certificat médical, qui pourra être valable 3 ans sous certaines conditions
  2. 2-  Pour prolonger le certificat médical une année supplémentaire, l’adhérent doit être capable de répondre NON à l’ensemble des questions du questionnaire de santé, et remplir une attestation. Lorsqu’une personne majeure n’est pas en mesure d’attester avoir répondu « non » à toutes les rubriques du questionnaire QS Sport, elle est tenue de remettre un certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique, le cas échéant en compétition, du sport ou de la discipline concernée datant de moins de 6 mois
  3. 3-  Lorsque vous aurez prolongé de deux années le certificat médical, vous devrez absolument fournir un nouveau certificat médical.

Attention pour les adhérents majeurs compétiteurs, un certificat médical à la pratique en compétition de la discipline choisie est obligatoire !

Cas particulier suite à un arrêt de l’activité de plus de 1 mois pour raison médicale : un certificat médical de reprise de l’activité doit être fourni au représentant du club. Tout défaut entraînera, sur décision du Bureau et conseil du professeur, l’interdiction de pratiquer l’entraînement.

Licence FFJudo

La licence FFJUDO est obligatoire pour participer aux cours proposés par le club. La demande de licence FFJUDO est obligatoire dès le premier cours et implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur par le licencié majeur et / ou son représentant légal s’il est mineur. Le licencié ou son représentant reconnaît avoir pris connaissance des garanties offertes par l’assurance fédérale FFJUDO et des conditions d’adhésion dudit règlement.

Tout adhérent ou son représentant légal a le devoir d’effectuer une demande de licence en ligne via le site de la FFJUDO. Une fois le dossier d’inscription remis au complet et en une fois au bureau ou au professeur, le club validera l’inscription via l’extranet de la FFJUDO. Dès lors, le montant de la licence sera prélevé directement par la FFJUDO sur le compte associatif du fait que l’adhérent ne peut pas régler directement sa licence à la FFJUDO.

A défaut de la présentation d’un dossier d’inscription complet, la demande d’adhésion effectuée directement via l’Internet FFJUDO par l’adhérent sera suspendue.

Paiement de la cotisation

Le paiement de la cotisation se fait selon les modalités définies par l’association le jour de l’inscription. Dans le respect de ces modalités, la cotisation peut également être réglée en trois fois au plus.

Le non-paiement de la cotisation dans les délais réglementaires et selon les modalités définies par l’association entraîne la suspension temporaire ou définitive du licencié de pratiquer l’activité au sein du club. Les sommes non réglées sont dues et devront être acquittées dans les plus brefs délais. Dans le cadre d’un paiement en trois fois, en cas de l’arrêt de l’activité, le restant de la cotisation sera dû conformément aux dates convenues le jour de l’inscription.

Une association loi 1901 n’étant pas en mesure de fournir de factures, des attestations de cotisation pourront être remise sur demande de l’adhérent ou de son représentant légal.

Article 3 – Demande de remboursement

Aucun remboursement de cotisation ne pourra être demandé au club par le licencié ou son représentant légal en cas de démission, de radiation ou d’arrêt de l’activité quel qu’en soit la cause. En cas de fermeture du club sur décision de l’instance fédérale, de la municipalité ou de l’autorité gouvernementale, la cotisation ne sera pas remboursée.

Cependant, l’association n’exclut pas la possibilité de proposer des solutions ou gestes compensatoires à venir pour le futur à l’égard de ses membres qui souhaiteraient renouveler leurs adhésions.

Article 4 – Responsabilité des représentants légaux

Les représentants légaux sont responsables de leurs enfants :

  • Jusqu’à l’arrivée du professeur sur le tatami.
  • Dans les couloirs et vestiaires du dojo (prise en charge par le club uniquement sur le tatami).
  • Aussitôt la séance d’entraînement terminée. Les parents s’engagent à récupérer leur enfant aussitôt le cours terminé.

Les représentants légaux des jeunes licenciés ne sont pas autorisés à monter sur le tatami (défaut d’assurance FFJUDO)

Les représentants légaux doivent s’assurer de la présence du professeur du club avant de laisser leur enfant mineur licencié au lieu de rendez-vous (début des cours, départs de stages, d’animations, compétitions, etc…). Les représentants légaux s’engagent à être présent à l’heure programmée pour le rendez-vous.

Le licencié mineur ne peut pas quitter le tatami avant la fin du cours. Les représentants légaux doivent donc prendre leur disposition afin que l’enfant n’ait pas besoin d’aller aux toilettes avant la fin du cours.

Les représentants légaux peuvent patienter à l’accueil du gymnase en attendant la fin du cours de l’adhérent mineur. Il est interdit de rester à l’étage. La sécurité et la qualité de l’enseignement du Sankuno et des autres clubs utilisateurs du gymnase dépendent du silence dans le gymnase et de la concentration des participants.

Pendant les cours des enfants, les jouets sont interdits dans l’enceinte du Dojo.

Article 5 – Tenue

La tenue doit être propre et non tâchée. Pour des raisons de sécurité il ne doit pas comporter de déchirure.

Aucun objet métallique ou plastique dur ne sera autorisé pour le maintien des cheveux.
Pendant les cours, les féminines doivent porter un tee-shirt sous la veste (obligatoirement blanc et à ras du cou lors des compétitions). Les lunettes et les bijoux sont interdits sur le tatami afin d’éviter les blessures. L’utilisation du téléphone n’est pas autorisée durant les cours. Le maquillage est strictement interdit pendant les entraînements et les compétitions.

En cas d’oubli de vêtements ou objet en fin de cours, ceux-ci seront laissés à l’accueil du gymnase. Cette pratique n’engage en rien la responsabilité du club en cas de perte ou de dégradation des biens.

Chaque adhérent doit amener une bouteille d’eau pour se désaltérer pendant l’activité.

Pour se changer, des vestiaires sont mis à disposition des adhérents. Les vestiaires sont attribués en fonction de la catégorie d’âge et par sexe. Il est impératif que quel que soit l’effectif de laisser un environnement spécifique à chacune des catégories définies afin de protéger les adhérents.D’une manière générale il est interdit aux adultes d’utiliser les vestiaires en présence d’un(e) mineur(e).

Article 6 – Comportements

Toute autorisation de sortie du licencié durant les cours doit être dûment demandée et justifiée auprès de l’enseignant.

Tout adhérents s’engage à :

  • Respecter ce règlement intérieur
  • Se conformer aux règles sportives de sa discipline.
  • Respecter le Professeur.
  • Respecter les adversaires et les partenaires.
  • Respecter les jours et les horaires des entraînements.
  • Participer régulièrement aux entraînements (condition « sine qua non » pour participer aux compétitions fédérales)
  • Être bienveillant et refuser toute forme de violence et de tricherie.
  • Etre maître de soi en toutes circonstances.
  • Etre loyal dans la pratique des arts martiaux.
  • Ne pas perturber les cours. Durant des manifestations :
  • – Le licencié aura durant les manifestations le souci de préserver l’image de son club en respectant le « Code moral » du JUDO JIU-JITSU. À ce titre, il est soumis à la réglementation des différentes manifestations (compétitions, rencontres amicales, stages etc…) et doit accepter les décisions des intervenants (arbitres, commissaires sportifs, enseignants et structures fédérales).
  • –  Le licencié ou ses accompagnateurs auront le plus grand soin pour les installations mises à sa disposition par le club, les collectivités locales et au moment des manifestations par l’entité accueillante. Tout licencié ou accompagnateur sera passible d’exclusion sur décision du directeur sportif en cas de non-respect de ce règlement intérieur. Article 7 – Compétitions Pour participer à une compétition, l’adhérent doit être assidu aux cours, avoir l’autorisation de l’enseignant et être détenteur d’un passeport FFJudo pour le judo ou CFJJB pour le jiu jitsu. Passeport compétition Pour toute demande de passeport compétition, le licencié doit fournir, au préalable, une photo et un chèque de 8 € à l’ordre de l’association. Le passeport FFJUDO est valable 8 ans à partir de la date de délivrance. Un délai de 10 jours est nécessaire pour obtenir le passeport Judo. Le passeport sportif est sous la responsabilité du licencié qui s’engage à faire valider, pour la saison en cours, la partie médicale par le médecin et le nouveau grade par l’enseignant. Pour les passeports jeunes, le tampon du club sera apposé sur la photo. A défaut de deux timbres licence FFJUDO dont celui de l’année en cours, de l’autorisation médicale validée sur le passeport, de la validation du nouveau grade par l’enseignant, de l’absence de la photo et du tampon club (ou du CD75 pour les passeports adultes) le judoka ne sera pas autorisé à participer aux animations et compétitions fédérales de judo. Coaching Le coaching, lorsqu’il est autorisé, ne peut être effectué que par le professeur désigné par le club.

Si un licencié est invité par un autre club à participer à une compétition en leur nom, il doit en faire la demande auprès du directeur technique. La structure accueillante doit également au préalable contacter le directeur technique du Sankuno.

Article 8 – Hygiène

Les adhérents doivent, par respect et sécurité pour leurs partenaires, avoir une hygiène exemplaire. Les ongles doivent être propres et coupés ras. Les cheveux longs doivent être attachés. Les douches dans les vestiaires peuvent être utilisées avant et après l’activité sportive.

Il est interdit de se déplacer nu-pieds en dehors du tatami.

Article 9 – Protocole sanitaire COVID-19

L’adhérent s’engage à respecter le protocole sanitaire en vigueur des instances gouvernementales.

Article 10 – Cours d’essai

Un cours d’essai gratuit est proposé aux nouveaux adhérents sous condition d’être en possession d’un dossier d’inscription complet, prêt à être remis au représentant du club. À l’issue du cours d’essai, si celui-ci est positif, le dossier d’inscription complet avec le règlement doit être remis au représentant du club. À défaut, l’inscription ne sera pas validée. L’inscription définitive est soumise à l’accord du professeur en fonction des places disponibles.

Cas particulier des anciens adhérents : les anciens adhérents peuvent renouveler leur adhésion au Sankuno à condition de fournir au préalable un dossier complet. Il n’y a pas de cours d’essai pour les anciens adhérents (sauf exception à voir avec le Directeur Technique).

Article 11 – Déclaration d’accident

En cas de blessures pendant un entraînement ou une manifestation organisée par une structure FFJUDO, une déclaration d’accident doit être faite par le blessé ou son représentant dès le premier jour de survenance et au plus tard dans les 5 jours, accompagnée de la photocopie recto-verso de la licence et d’un certificat médical constatant les blessures. Cette déclaration peut être faite par internet directement sur le site de la fédération. L’assurance souscrite en même temps que la prise de licence se substitue à l’assurance en responsabilité civile. Après le remboursement de la CPAM et de la mutuelle, si un complément financier est à apporter pour couvrir les dépenses engagées, c’est cette dernière assurance qui est engagée. L’éducateur sportif en poste doit constater l’accident dès le jour de survenance.

Article 12 – Mutation de club

Les mutations de club se font sur demande et à l’initiative du licencié

Une mutation est possible en cas de déménagement en dehors du département pour cause de changement d’emploi ou mutation professionnelle, changement de situation de famille.

Tout licencié répondant aux critères FFJUDO a le droit de demander une autorisation exceptionnelle de changement de club (Formulaire sportif de la FFJUDO + frais FFJUDO). Toute demande ne correspondant pas à ces critères sera actée pour la saison administrative qui suit (septembre).

Article 13 – Droit à l’image

L’image et la voix du licencié sont susceptibles d’être captées par tout moyen dans le cadre de l’activité de l’association. L’adhérent autorise le SANKUNO YAWARATORI à procéder à ces captations d’image et à les utiliser dans le cadre de l’association, à titre gratuit, sur tout support de communication visuel quel qu’il soit et notamment : site internet du club, réseaux sociaux du club, calendriers sportifs, bulletins d’informations, flyers, etc. L’adhérent ne souhaitant pas que son image soit diffusée doit envoyer, dès son inscription au club, un courrier mentionnant explicitement son refus. Les images captées par l’association SANKUNO YAWARATORI avant l’envoi du courrier signifiant un refus de captation de l’image demeurent la propriété de l’association et pourront, le cas échéant, être diffusées sur le site Internet de l’association pour la promotion de l’association à titre gratuit pour une durée de 20 ans.

Les conditions ci-dessus sont également appliquées dans le cadre d’une intervention ponctuelle de l’association SANKUNO YAWARATORI au bénéfice d’une collectivité territoriale ou d’une structure affiliée à la FFJUDO. En sollicitant l’association SANKUNO, ces structures autorisent la prise d’image(s) ou vidéo(s) (captation, fixation, enregistrement, numérisation) et la diffusion de ces images sur tout support non commercial visant à faire connaître le club et ses actions.

Article 14 – Horaires des cours

Les horaires des cours sont programmés par le Directeur Technique de l’association. Tout membre qui souhaite adhérer à l’association doit s’y conformer.

Les horaires sont maintenus à jour et sont consultables sur le site internet du club à tout moment.
Le planning des cours est susceptible d’être modifié en cours de saison en fonction des évènements liés au fonctionnement du SANKUNO YAWARATORI ou sur décision municipale.

Les parents, représentant légaux, famille ou amis n’ont pas le droit de rester dans le dojo pendant les cours.

Compétiteur : les compétiteurs s’engagent à participer régulièrement aux cours de leur discipline.

Cas particulier pour les cours enfants : la répartition des enfants dans les différents groupes peut être affinée en fonction du poids, du nombre d’années de pratique du judo, des aptitudes de l’enfant et des effectifs après accord de l’enseignant. La décision de l’enseignant ne peut être contestée. La décision de l’enseignant permettant à un enfant d’accéder au cours supérieur en âge ne peut servir de référence pour un autre enfant ne disposant pas des aptitudes nécessaires pour accéder à ce cours. De plus, les cours enfants ne sont pas assurés pendant les vacances scolaires. Toutefois, des stages peuvent être proposés durant les périodes de vacances scolaires.

Temps du vestiaire : les adhérents doivent se présenter 1/4 heure avant le début du cours afin de pouvoir se changer dans les vestiaires et de commencer le cours à l’heure.

Cas particulier des jours fériés : aucun cours n’est assuré lors des jours fériés.
En cas de retard : l’adhérent doit saluer le dojo, le tatami puis après être monté sur le tatami, saluer

le professeur et demander l’autorisation de participer au cours.

Article 15 – Examen du grade supérieur

Les ceintures symbolisent la progression de l’élève et sont délivrées par le professeur jusqu’à la ceinture marron. Chaque professeur de l’association SANKUNO YAWARATORI est libre de proposer au Directeur technique le passage de grade d’un adhérent après examen sous la forme demandée par le Directeur Technique.

Les candidats au grade 1er DAN doivent avoir l’autorisation de l’enseignant et du Directeur Technique pour se présenter devant une commission spécialisée des grades ceintures noires. Le professeur de judo décide des binômes qui peuvent se présenter aux KATA 1er Dan, 2ème Dan et 3ème Dan et UV (Judo / Jujitsu).

Dans le cadre de l’examen Kata ceinture noire, tout licencié se doit, sur demande du professeur de judo, d’aider le postulant dans sa progression.

Le grade obtenu est remis au DOJO par le professeur de Judo qui doit s’assurer que celui-ci a bien été validé par la CORG.

En cas de refus de l’élève de se conformer à la décision du professeur de judo celui-ci sera écarté temporairement de l’examen de ceinture noire.

Quel que soit le grade à passer, l’adhérent est apprécié sur trois critères :

  • –  Valeur morale : SHIN (Esprit conforme au code moral du judo)
  • –  Valeur technique : GHI
  • –  Valeur corporelle : TAI (Attitude en Shiaï) Ainsi, conforme à ces principes, un adhérent changera de grade ou pourra se présenter à l’examen C.N. quand il aura atteint un niveau suffisant par rapport au grade envisagé, à la fois d’un point de vue technique (correspondant à la connaissance technique du pratiquant par rapport au grade envisagé), qu’au niveau de l’attitude a au Dojo et à l’extérieur (conforme au code moral du judo), qu’au comportement en situation de Shiaï.